(104) De 2001 à 2002, l'entreprise commune ouvrira [un certain nombre de]* points de vente dans [précisions concernant la localisation de ces points de vente]*. De 2003 à 2005, [un certain nombre de]* points de vente seront ouverts et d'ici à 2010, [un certain nombre de]* points de vente auront été ouverts et [un certain nombre de]* boutiques auront été implantées dans [certaines]* zones. La répartition géographique du réseau mondial de [...]* sera la suivante: [un certain nombre de]* points de vente au [nom de pays]*, [un certain nombre de]* points de vente au [nom de pays]*, [un certain nombre de]* points de vente dans des pays importants du reste du monde et [un certain nombre d'autres]* magasins(62).
Décision 2003/79/CE · Article
Article considérant 104
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/79/CE
RattachementDécision 2003/79/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2001 (CELEX 32003D0079)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.