(19) En général, les critères d'après lesquels on peut classer les diamants bruts sont fonction de la qualité des diamants polis que l'on peut produire à partir des diamants bruts. C'est ainsi que les diamants bruts peuvent être subdivisés en diamants destinés à la joaillerie et en diamants destinés à l'industrie. L'une des personnes interrogées a également indiqué qu'il existait des références types dans le secteur, basées sur les catégories suivantes: i) diamants bruts produisant des diamants polis de 0,50 carat et plus, blancs, avec de légères inclusions et appelés gemmes; ii) diamants bruts produisant des diamants de 10 à 50 points(9), qui se trouvent au sommet de l'échelle de couleurs et de qualité; iii) diamants bruts produisant des diamants de moins de 10 points, qui se trouvent tout en bas de l'échelle de couleurs et de qualité, et iv) des diamants bruts produisant ce que l'on appelle des presque-gemmes, en raison de la quantité importante de main-d'oeuvre nécessaire pour enlever les matériaux inutilisables.
Décision 2003/79/CE · Article
Article considérant 19
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/79/CE
RattachementDécision 2003/79/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2001 (CELEX 32003D0079)
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