Décision 2003/79/CE · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/79/CE
RattachementDécision 2003/79/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2001 (CELEX 32003D0079)
RéférenceConsidérant 6 de la décision 2003/79/CEEUR-Lex →

(6) Rapids World opérera principalement dans le secteur de la vente au détail de bijoux en diamants, avec une extension éventuelle de ses activités à la vente au détail d'articles de luxe liés à ces produits. II. OPÉRATION

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