Décision 2003/126/CE · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/02/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/126/CE
RattachementDécision 2003/126/CE
Versionacte d'origine du 24/02/2003 (CELEX 32003D0126)
RéférenceConsidérant 5 de la décision 2003/126/CEEUR-Lex →

(5) Les programmes de travail et les budgets prévisionnels correspondants présentés par les laboratoires communautaires de référence pour l'année 2003 ont été l'objet d'une évaluation par les services de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0126. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).