Version d'origine : acte du 27/02/2003 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/138/CE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 2003/138/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32003D0138)
RéférenceAnnexe de la décision 2003/138/CEEUR-Lex →
Aux fins de l'étiquetage et de l'identification des composants et des matériaux plastiques de véhicules, d'un poids supérieur à 100 grammes, la nomenclature suivante s'applique:
- ISO 1043-1 Plastiques - Symboles et termes abrégés - Partie 1: Polymères de base et leurs caractéristiques spéciales.
- ISO 1043-2 Plastiques - Symboles et abréviations - Partie 2: Charges et matériaux de renforcement.
- ISO 11469 Plastiques - Identification générique et marquage des produits en matière plastique.
Aux fins de l'étiquetage et de l'identification des composants et des matériaux élastomères de véhicules d'un poids supérieur à 200 grammes, la nomenclature suivante s'applique:
- ISO 1629 Caoutchouc et latex - Nomenclature. Elle ne s'applique pas à l'étiquetage des pneumatiques.
Les symboles "< " et " >" utilisés dans les normes ISO peuvent être substitués par les parenthèses.
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