Décision 2003/207/CE · Article

Article considérant 367

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/207/CE
RattachementDécision 2003/207/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32003D0207)
RéférenceConsidérant 367 de la décision 2003/207/CEEUR-Lex →

(367) En 1994-1996, les exportations d'argon (code NC 2804 21 00 ) des Pays-Bas vers l'Allemagne et vers l'UEBL ont varié de 12000 à 21000 tonnes, et les importations de 20000 à 27000 tonnes; en ce qui concerne l'azote (code NC 2804 30 00 ), les exportations ont varié de 34000 à 70000 tonnes et les importations de 28000 à 72000 tonnes; pour l'oxygène (code NC 2804 40 00 ), les exportations ont varié de 88000 à 258000 tonnes et les importations de 212000 à 268000 tonnes; pour le dioxyde de carbone (code NC 2811 21 00 ), les exportations ont varié de 201000 à 207000 tonnes, et les importations de 155000 à 191000 tonnes.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0207. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).