(56) D'autres mesures prévues par le plan visent à réduire les coûts liés à la production d'effluents (nouvelles installations de traitement des déchets et de gestion des eaux), ainsi que les frais de fonctionnement (réduction des dépenses générales, rationalisation des départements administratif et des ventes, fermeture de sites non indispensables à Barcelone et à Madrid).
Décision 2003/284/CE · Article
Article considérant 56
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/284/CE
RattachementDécision 2003/284/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2002 (CELEX 32003D0284)
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