(2) Les valeurs éducatives du sport ont été reconnues par le Conseil européen de Nice des 7, 8 et 9 décembre 2000, qui a confirmé ainsi des déclarations précédentes, notamment la déclaration 29 annexée au traité d'Amsterdam, où le sport est défini comme ferment de l'identité des peuples.
Décision n° 291/2003/CE · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision n° 291/2003/CE
RattachementDécision n° 291/2003/CE
Versionacte d'origine du 06/02/2003 (CELEX 32003D0291)
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