(23) D'après le procédé de fabrication, on distingue: - les tubes d'acier sans soudure qui sont fabriqués à partir de produits pleins percés et amincis à chaud sans enlèvement de métal, - les tubes d'acier soudés (longitudinalement ou hélicoïdalement) qui sont fabriqués à partir de produits plats mis en forme et soudés. Ils peuvent être classifiés en tubes de gros diamètre (avec un diamètre extérieur égal ou supérieur à 406,4 mm) et tubes de petit et moyen diamètre (avec un diamètre extérieur inférieur à 406,4 mm).
Décision 2003/382/CE · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/382/CE
RattachementDécision 2003/382/CE
Versionacte d'origine du 08/12/1999 (CELEX 32003D0382)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.