(169) Une note figurant dans l'agenda du représentant de Waardals, à la page du 2 janvier 1998, indique: "Réunion à Londres le 19 janvier"(128). Le 12 janvier 1998, il informait un autre représentant de Waardals de la tenue de cette réunion: "Réunion à Londres lundi 19 janvier 1998. ... La réunion débute à 10h00 et la salle de réunion est réservée au nom de Trident Alloys"(129).
Décision 2003/437/CE · Article
Article considérant 169
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
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