Décision 2003/437/CE · Article

Article considérant 21

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
RéférenceConsidérant 21 de la décision 2003/437/CEEUR-Lex →

(21) Les activités dans le domaine du zinc qu'exerce actuellement Trident Alloys Limited (Trident Alloys) existent depuis plus d'un siècle sur un site situé à Bloxwich, près de Walsall dans les West Midlands (Royaume-Uni).

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