Décision 2003/437/CE · Article

Article considérant 31

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
RéférenceConsidérant 31 de la décision 2003/437/CEEUR-Lex →

(31) L'entreprise produit des qualités standard et modifiées de phosphate de zinc. Les qualités standard portent les appellations ZP-BS-M et ZP-M. Les qualités modifiées sont commercialisées sous les appellations Wacor ZBP-M, Wacor ZBA et Wacor ZAP. 1.2.2.6. Autres producteurs de phosphate de zinc dans le monde

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).