(36) L'association des producteurs de phosphates de zinc a été créée de manière informelle en mai 1994 en tant que "sous-groupe statistique" de l'association des producteurs d'oxyde de zinc (Zinc Oxide Producers Association, ZOPA), qui est elle-même un groupe sectoriel du Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique (CEFIC)(10). Un représentant du CEFIC était chargé de la ZIPHO en tant que directeur d'un groupe sectoriel.
Décision 2003/437/CE · Article
Article considérant 36
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.