(38) Ces producteurs se réunissaient également au sein de la ZIPHO pour examiner des questions d'intérêt commun. Pendant la période couverte par la présente décision, trois réunions techniques de la ZIPHO ont été organisées; elles se sont tenues dans les locaux du CEFIC à Bruxelles(11). Les membres de la ZIPHO étudiaient les répercussions, pour le phosphate de zinc, des initiatives communautaires visant l'examen des risques que présentent les produits chimiques existants pour la santé humaine et l'environnement. 1.2.3.2. Verband der Mineralfarbenindustrie eV (VdMI)
Décision 2003/437/CE · Article
Article considérant 38
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
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