(4) La présente procédure porte sur les orthophosphates de zinc. Bien que leurs formules chimiques puissent varier légèrement (ils peuvent être "dihydratés" ou "tétrahydratés"), les orthophosphates de zinc constituent un produit chimique homogène, ci-après désigné par le terme générique de "phosphate de zinc".
Décision 2003/437/CE · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
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