Décision 2003/437/CE · Article

Article considérant 41

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
RéférenceConsidérant 41 de la décision 2003/437/CEEUR-Lex →

(41) En 1998, il a organisé trois réunions entre producteurs de phosphate de zinc. Les deux premières ont eu lieu le 31 juillet et le 6 octobre dans les locaux du VdMI. La troisième s'est tenue à Barcelone (Espagne), le 9 novembre. Les producteurs de phosphate de zinc y ont discuté de la création d'une nouvelle organisation professionnelle, appelée European Manufacturers of Zinc Phosphate (Fabricants européens de phosphate de zinc, ci-après EMZP). 1.2.3.3. L'association European Manufacturers of Zinc Phosphates (EMZP)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).