Décision 2003/437/CE · Article

Article considérant 82

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
RéférenceConsidérant 82 de la décision 2003/437/CEEUR-Lex →

(82) Avant 1994, il n'existait pas d'instance organisée où les fabricants de phosphate de zinc pouvaient se rencontrer pour examiner des questions d'intérêt commun. Les fabricants d'oxyde de zinc et de poussière de zinc disposaient d'organisations professionnelles mises sur pied par le CEFIC, mais il n'existait pas de groupe sectoriel équivalent pour les fabricants de phosphate de zinc.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).