(83) Selon Trident(34), les circonstances dans lesquelles la première réunion des cinq fabricants a eu lieu, ou la date de cette réunion, ne sont pas établies avec certitude. Il semble qu'un représentant de Pasminco Europe-ISC Alloys ait proposé à James Brown, SNCZ, Waardals et Heubach une rencontre en vue d'examiner les avantages que présenterait la création d'une organisation professionnelle. La première réunion a eu lieu vers octobre 1993; elle a rassemblé des représentants de Heubach, James Brown, Pasminco Europe-ISC Alloys, SNCZ et Waardals.
Décision 2003/437/CE · Article
Article considérant 83
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/437/CE
RattachementDécision 2003/437/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2001 (CELEX 32003D0437)
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