(115) À partir d'avril 1992, les ventes en volume (et plus seulement les évolutions en pourcentage) sont également échangées pour la pils, la bière sans alcool et la bière light (faiblement alcoolisée). Les ventes sont en outre ventilées par canal de distribution et par type d'emballage [respectivement "food" (commerce de détail) ou "trad." (horeca) et "barrels" (fûts) ou "others" (autres types d'emballages)]. Le 22 avril 1992, les données concernant mars 1992 sont ainsi diffusées au sein d'Interbrew(158). Ensuite, les données historiques concernant les ventes en 1991 sont également transmises(159).
Décision 2003/569/CE · Article
Article considérant 115
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/569/CE
RattachementDécision 2003/569/CE
Versionacte d'origine du 05/12/2001 (CELEX 32003D0569)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.