Décision 2003/569/CE · Article

Article considérant 63

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/569/CE
RattachementDécision 2003/569/CE
Versionacte d'origine du 05/12/2001 (CELEX 32003D0569)
RéférenceConsidérant 63 de la décision 2003/569/CEEUR-Lex →

(63) Le 18 octobre 1994 a lieu une réunion de suivi entre le directeur général pour la Belgique d'Interbrew et le directeur général d'Alken-Maes(71). Il ressort de notes prises par le directeur commercial horeca pour la Belgique qu'il a aussi été question de l'"Université de Lille" lors de cette rencontre(72).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0569. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).