Décision 2003/625/CE · Article

Article considérant 66

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/625/CE
RattachementDécision 2003/625/CE
Versionacte d'origine du 03/07/2001 (CELEX 32003D0625)
RéférenceConsidérant 66 de la décision 2003/625/CEEUR-Lex →

(66) À la demande de la Commission, les parties ont essayé de rapprocher les estimations de Drewry et d'OSC. Sur cette base et à partir des informations directement fournies par les autorités portuaires et les exploitants de terminaux, la Commission a procédé à sa propre estimation de la capacité et de sa ventilation pour l'année 2000, indiquées au tableau 3 TABLEAU 3 >TABLE>

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0625. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).