(89) Le tableau 5 contient une estimation de la capacité et de sa ventilation pour l'année 2005, établie sur la base des données d'OSC, mises à jour par les informations directement fournies par les parties notifiantes et les tiers, la Commission a estimé la capacité de l'année 2005 et sa ventilation comme suit. Dans la deuxième colonne du tableau suivant, la production captive des terminaux Maersk Delta, Euromax, North Sea et MSC (Anvers) a été exclue du marché: TABLEAU 5 >TABLE>
Décision 2003/625/CE · Article
Article considérant 89
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/625/CE
RattachementDécision 2003/625/CE
Versionacte d'origine du 03/07/2001 (CELEX 32003D0625)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.