(208) Le navire de Carnival qui est actuellement affecté exclusivement à la clientèle allemande sous la sous-marque de Costa "La Deutsche Vita", c'est-à-dire le Costa Marina, a une capacité de 763 couchettes inférieures. De plus, [...]*(83).
Décision 2003/667/CE · Article
Article considérant 208
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/667/CE
RattachementDécision 2003/667/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32003D0667)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.