Décision 2003/667/CE · Article

Article considérant 31

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/667/CE
RattachementDécision 2003/667/CE
Versionacte d'origine du 24/07/2002 (CELEX 32003D0667)
RéférenceConsidérant 31 de la décision 2003/667/CEEUR-Lex →

(31) L'enquête de la Commission a mis en évidence un certain nombre d'éléments distinguant les croisières océaniques d'autres formes de vacances en Europe(12). B.2.2. Les croisières océaniques et les autres vacances (à terre) Caractéristiques des croisières et perceptions des consommateurs

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