(127) La première de ces réunions est celle qui s'est tenue à Lisbonne du 15 au 17 mars 1992(31). Les abréviations utilisées par [ ]* pour les différents intervenants montrent que les personnes suivantes figuraient parmi les participants: pour Rhône-Poulenc, [ ]*, [ ]* et [ ]*; pour Degussa, [ ]* et [ ]* et pour Nippon Soda, [ ]* et [ ]. [Un autre document(32) semble porter sur une réunion bilatérale entre Degussa et Rhône-Poulenc qui a eu lieu peu avant cette réunion].
Décision 2003/674/CE · Article
Article considérant 127
Article en vigueur.
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TexteDécision 2003/674/CE
RattachementDécision 2003/674/CE
Versionacte d'origine du 02/07/2002 (CELEX 32003D0674)
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