(17) Toutefois, les divers modèles de respirateurs sont des appareils extrêmement différenciés. Ils sont configurés et équipés individuellement en fonction des souhaits des clients, de sorte que selon le domaine d'application et les besoins d'un hôpital en appareils destinés à des groupes de patients donnés, les modèles de respirateurs répartis dans d'autres groupes de produits se chevauchent sensiblement. Cette constatation vaut également lorsqu'on a essayé de délimiter de manière autonome des groupes de produits essentiellement conçus pour les enfants, les nouveau-nés et les prématurés.
Décision 2003/777/CE · Article
Article considérant 17
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/777/CE
RattachementDécision 2003/777/CE
Versionacte d'origine du 30/04/2003 (CELEX 32003D0777)
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