(21) De même que pour les respirateurs, il est possible d'opérer des distinctions en fonction des différences de puissance des appareils et de les regrouper selon leur performance. L'étude du marché montre toutefois qu'il s'agit de produits très différenciés qui, tout comme les respirateurs, ne sont pas fabriqués en quantité, mais sont configurés en fonction des souhaits personnels des clients. Les clients déterminent en fonction de leurs attentes les exigences auxquelles l'appareil doit satisfaire pour le bien de leurs propres patients. C'est pourquoi une distinction supplémentaire entraînerait, pour les appareils d'anesthésie également, d'importants chevauchements entre les modèles regroupés selon leur performance. Cette constatation vaut également lorsqu'on englobe les produits conçus essentiellement pour les enfants, les nouveau-nés et les prématurés.
Décision 2003/777/CE · Article
Article considérant 21
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/777/CE
RattachementDécision 2003/777/CE
Versionacte d'origine du 30/04/2003 (CELEX 32003D0777)
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