(49) L'étude du marché confirme qu'au sein de l'EEE, les hôpitaux achètent une grande partie de leurs appareils de thérapie par voie d'appels d'offres. Leur contenu étant déterminé en grande partie par les médecins qui travaillent avec les appareils de thérapie, tel qu'indiqué au considérant 43, les préférences affichées par les médecins lors de l'achat précédent jouent un grand rôle. Lors d'une nouvelle acquisition, les médecins préfèrent, la plupart du temps, acheter des appareils qu'ils connaissent et avec lesquels ils ont déjà travaillé. Ils souhaitent ainsi réduire au minimum l'effort d'adaptation qui découle du fait que des appareils de thérapie différents exigent un maniement différent selon le fournisseur, et présentent donc un plus grand risque d'erreurs de maniement par le personnel hospitalier. Étant donné que les appareils de thérapie examinés en l'espèce interviennent dans des secteurs extrêmement critiques pour la sécurité (où il en va littéralement de la vie ou de la mort), les préférences des utilisateurs jouent un rôle décisif dans le choix de l'appareil et ceux-ci sont très peu disposés à investir dans un appareil qu'ils ne connaissent pas. Les médecins n'accepteront en effet que difficilement un appareil de thérapie qu'ils n'ont pas encore du tout expérimenté et dont ils ne connaissent pas le fabricant, au moins par des produits d'un domaine hospitalier voisin. Il a de même été rapporté à la Commission que les "bonnes" fonctionnalités des appareils de thérapie sont basées sur une sorte de "croyance", voire simplement sur des habitudes bien établies, et qu'elles reflètent des théories médicales en partie différentes.
Décision 2003/777/CE · Article
Article considérant 49
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/777/CE
RattachementDécision 2003/777/CE
Versionacte d'origine du 30/04/2003 (CELEX 32003D0777)
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