(60) L'étude du marché a en revanche montré que les acheteurs ont leurs préférences, qu'il existe des spécificités nationales en matière d'anesthésie et de respiration artificielle, et que les clients demandent donc des appareils de thérapie adaptés en conséquence.
Décision 2003/777/CE · Article
Article considérant 60
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/777/CE
RattachementDécision 2003/777/CE
Versionacte d'origine du 30/04/2003 (CELEX 32003D0777)
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