Article considérant 38

(38) À partir du jeudi minuit, c'est-à-dire un jour après les derniers matches de la semaine de match, tant l'UEFA que les clubs peuvent exploiter les droits de retransmission en différé. Si pour l'UEFA ce droit d'exploitation doit porter sur l'ensemble de la Ligue des champions, les clubs de football ne peuvent exploiter que des droits relatifs aux matches auxquels ils ont participé. Ces droits doivent porter la "marque du club" et ne doivent pas être regroupés avec ceux d'autres clubs pour créer un produit qui pourrait passer pour un produit de la marque "Ligue des champions de l'UEFA". Dans ce contexte, l'UEFA accepte, sur les chaînes de club ayant un contenu à 100 % "Ligue des champions", les programmes exploitant des droits de retransmission en différé. En ce qui concerne les programmes "magazine" des clubs (?), l'UEFA définit un programme de la marque "Ligue des champions" comme un programme ayant un contenu à plus de 50 % "Ligue des champions". Quant aux programmes de caractère général, leur contenu ne doit pas être constitué à plus de 30 % par la "Ligue des champions" pour échapper à cette définition. Lorsqu'un match est intégralement retransmis en différé (c'est-à-dire les quatre-vingt-dix minutes) dans un magazine de club ou dans le cadre d'un programme de caractère général, la "règle des 50 % et 30 %" respectivement ne s'applique pas et le programme peut consister essentiellement ou exclusivement dans ce match.