Article considérant 43

(43) Les clubs pourront acheter les séquences brutes à l'UEFA ou participer au service qu'elle aura mis en place. Ils pourront personnaliser et adapter ce contenu afin de créer un produit axé sur le club et portant sa marque. L'UEFA appliquera son principe de solidarité financière en redistribuant les recettes tirées des nouveaux médias. Toutefois, pendant une première période de trois ans (saisons 2003/2004 à 2005/2006), les clubs ne paieront aucune redevance de solidarité pour les séquences brutes, mais ne prendront en charge que les coûts techniques - une situation qui sera réexaminée à l'issue de la deuxième saison (2004/2005). Toute redevance devra être à la fois transparente et équitable, raisonnable et non discriminatoire, et elle sera soumise à un arbitrage en cas de litiges éventuels. L'UEFA mettra en place un mécanisme de partage des recettes tirées du site www.uefa.com. 3.4.3. Droits relatifs aux produits sans fil 3G/UMTS