Décision 2003/790/CE · Article

Article considérant 320

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/06/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/790/CE
RattachementDécision 2003/790/CE
Versionacte d'origine du 28/06/2000 (CELEX 32003D0790)
RéférenceConsidérant 320 de la décision 2003/790/CEEUR-Lex →

(320) Le service "réseaux internet privés virtuels" de Sprint Internet est un service de protocole réseau amélioré qui permet aux entreprises d'établir des liaisons continues, rapides et sécurisées avec des employés, des clients et des partenaires géographiquement éloignés, sur les réseaux Sprint d'accès à l'internet par ligne spécialisée ou commutée. Hébergement internet

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0790. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).