(80) [Le calcul du coût supporté par un opérateur pour exécuter un contrat de fourniture de services mondiaux de télécommunications est un exercice complexe qui implique la prise en compte d'un grand nombre d'éléments de coût, tels que les coûts de gestion, de marketing, de vente et d'après-vente, de personnel, d'administration et d'équipement.]*
Décision 2003/790/CE · Article
Article considérant 80
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/06/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/790/CE
RattachementDécision 2003/790/CE
Versionacte d'origine du 28/06/2000 (CELEX 32003D0790)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.