(22) Les clients institutionnels (principalement les agences spatiales) achètent surtout des satellites scientifiques et d'observation, des sondes spatiales (c'est-à-dire des véhicules spatiaux scientifiques destinés à explorer le système solaire et à aller au-delà). Il s'agit généralement de produits "sur mesure" destinés à accomplir des missions particulières, notamment dans les domaines de la météorologie, de la cartographie, de l'astronomie, de l'étude des vents solaires, etc.
Décision 2003/813/CE · Article
Article considérant 22
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/813/CE
RattachementDécision 2003/813/CE
Versionacte d'origine du 21/03/2000 (CELEX 32003D0813)
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