"ANNEXE I
Programmes visant à obtenir le statut de zones agréées au regard de l'une ou des deux maladies des poissons que sont la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI)
1. DANEMARK
Les programmes présentés par le Danemark, le 22 mai 1995, couvrant:
- le bassin de drainage du FISKEBÆK Å
- toutes les PARTIES DU JUTLAND situées au sud et à l'ouest des bassins de drainage de Storåen, Karup å, Gudenåen et Grejs å
- la zone regroupant toutes les ÎLES DANOISES
2. ALLEMAGNE
Le programme présenté par l'Allemagne, le 25 février 1999, couvrant:
- une zone du bassin de drainage des eaux de "OBERN NAGOLD"
3. ESPAGNE
Le programme présenté par l'Espagne, le 1er août 2002, couvrant:
- LA COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
4. FRANCE
5. ITALIE
5. 1. Le programme présenté par l'Italie dans la province autonome de bolzano, le 6 octobre 2001, tel que modifié par la lettre du 27 mars 2003, couvrant:
ZONE DE LA PROVINCE DE BOLZANO
- La zone comprend tous les bassins de drainage des eaux de la province de Bolzano.
La zone comprend la partie supérieure de la ZONA VAL DELL'ADIGE, c'est-à-dire les bassins de drainage des eaux de la rivière Adige, depuis sa source dans la province de Bolzano jusqu'à la limite avec la province de Trente.
(NB:
Le reste, c'est-à-dire la partie inférieure de la ZONA VAL DELL'ADIGE, est couvert par le programme approuvé pour la province autonome de Trente. Les parties supérieure et inférieure de cette zone doivent être considérées comme une unité épidémiologique.)
5. 2. Les programmes présentés par l'Italie dans la province autonome de trente, le 23 décembre 1996 et le 14 juillet 1997, couvrant:
ZONE VAL DI SOLE E DI NON
- Le bassin de drainage des eaux, depuis la source du ruisseau Noce jusqu'au barrage de S.Giustina
ZONE VAL DELL'ADIGE - partie inférieure
- Les bassins de drainage des eaux de la rivière Adige et ses sources situées sur le territoire de la province autonome de Trente, depuis la limite de la province de Bolzano jusqu'au barrage de l'Ala (centrale hydroélectrique)
(NB:
la partie en amont de la ZONA VAL DELL'ADIGE est couverte par le programme approuvé de la province de Bolzano. Les parties supérieure et inférieure de cette zone doivent être considérées comme une unité épidémiologique.)
ZONE DU TORRENT ARNÒ
- Le bassin de drainage des eaux depuis la source du torrent Arnò jusqu'aux barrières situées en aval, avant que le torrent Arnò ne se jette dans la rivière Sarca
ZONE VAL BANALE
- Le bassin de drainage des eaux du bassin du ruisseau Ambies jusqu'au barrage de la centrale hydroélectrique
ZONE VARONE
- Le bassin de drainage des eaux depuis la source du ruisseau Magnone jusqu'à la chute d'eau
ZONE DE LA CHIESE HAUTE ET BASSE
- Le bassin de drainage des eaux de la rivière Chiese, depuis la source jusqu'au barrage de Condino, à l'exception des bassins des torrents Adanà et Palvico
ZONE DU TORRENT PALVICO
- Le bassin de drainage des eaux du bassin du torrent Palvico jusqu'à une barrière faite de béton et de pierres
5. 3. Le programme présenté par l'Italie dans la région de vénétie, le 21 février 2001, couvrant:
ZONE DU TORRENT ASTICO
- Le bassin de drainage des eaux de la rivière Astico, depuis sa source (dans la province autonome de Trente et dans la province de Vicence, la région de la Vénétie) jusqu'au barrage situé près du pont sur la Pedescala dans la province de Vicence
La partie en aval de la rivière Astico, entre le barrage situé près du pont sur la Pedescala et le barrage sur le Pria Maglio, est considérée comme une zone tampon.
5. 4. Le programme présenté par l'Italie dans la région d'ombrie, le 20 février 2002, couvrant:
ZONE FOSSO DE MONTERIVOSO:
Le bassin de drainage des eaux de la rivière Monterivoso, depuis sa source jusqu'aux barrières infranchissables situées près de Ferentillo.
5. 5. Le programme présenté par l'Italie dans la région de lombardie, le 1er février 2002, couvrant:
ZONE VAL BREMBANA:
Le bassin de drainage des eaux de la rivière Brembo, depuis sa source jusqu'à la barrière infranchissable située dans la commune de Ponte San Pietro.
6. FINLANDE
6. 1. Le programme présenté par la finlande, le 29 mai 1995, couvrant:
- Toutes les régions continentales et littorales de FINLANDE, à l'exception de
- LA PROVINCE DE ÅLAND
- la zone soumise à restriction de PYHTÄÄ
- la zone soumise à restriction couvrant les municipalités de UUSIKAUPUNKI, PYHÄRANTA et RAUMA
6. 2. Le programme incluant des mesures spécifiques d'éradication présenté par la Finlande, le 29 mai 1995, modifié par les lettres des 27 mars 2002, 4 juin 2002, 12 mars 2003, 12 juin 2003 et 20 octobre 2003, couvrant:
- L'ensemble de la PROVINCE DE ÅLAND
- la zone soumise à restriction de PYHTÄÄ
- la zone soumise à restriction couvrant les municipalités de UUSIKAUPUNKI, PYHÄRANTA et RAUMA."