Directive 2003/74/CE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

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TexteDirective 2003/74/CE
IntituléANNEXE III
RattachementDirective 2003/74/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32003L0074)
RéférenceAnnexe III de la directive 2003/74/CEEUR-Lex →

Liste des substances interdites provisoirement:

Substances à effet oestrogène (autres que l'oestradiol 17 ß et ses dérivés estérifiés), androgène ou gestagène."

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