Directive 2003/88/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/11/2003 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 2003/88/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2003/88/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32003L0088)
RéférenceAnnexe I de la directive 2003/88/CEEUR-Lex →

PARTIE A

DIRECTIVE ABROGÉE, AVEC SA MODIFICATION

(visées à l'article 27)

>TABLE>

PARTIE B

DÉLAIS DE TRANSPOSITION

(visés à l'article 27)

>TABLE>

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003L0088. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).