RÉPARTITION DES CONTINGENTS
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Désignation des marchandises
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Code SH/NC
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Part réservée aux importateurs traditionnels 75 %
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Part réservée aux importateurs autres que traditionnels 25 %
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Chaussures relevant des codes SH/NC
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ex64 02 99 (1)
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5 043 811 paires
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1 681 270 paires
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640351
640359
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1 030 043 paires
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343 347 paires
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ex640391 (1)
ex640399 (1)
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1 535 611 paires
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511 870 paires
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ex64 04 11 (2)
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2 206 858 paires
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735 619 paires
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6404 19 10
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5 299 736 paires
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1 766 579 paires
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Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine, relevant du code SH/NC
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6911 10
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6 125 tonnes
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2 041 tonnes
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Articles pour le service de la table ou de la cuisine, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique relevant des codes SH/NC
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6912 00
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6 958 tonnes
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2 319 tonnes
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(1) À l'exception des chaussures à technologie spéciale: chaussures de sport dont le prix caf par paire est supérieur à 9 euros, ayant une semelle moulée à une ou plusieurs couches, non injectée, fabriquée avec des matériaux synthétiques spécialement conçus pour amortir les chocs dus aux mouvements verticaux ou latéraux et pourvue de caractéristiques techniques telles que des coussinets hermétiques renfermant soit des gaz, soit des fluides, des composants mécaniques absorbant ou neutralisant les chocs ou des matériaux tels que les polymères à basse densité.
(2) À l'exception:
a) des chaussures à semelle non injectée conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) des chaussures à technologie spéciale: chaussures de sport dont le prix caf par paire est supérieur à 9 euros, ayant une semelle moulée à une ou plusieurs couches, non injectée, fabriquée avec des matériaux synthétiques spécialement conçus pour amortir les chocs dus aux mouvements verticaux ou latéraux et pourvue de caractéristiques techniques telles que des coussinets hermétiques renfermant soit des gaz, soit des fluides, des composants mécaniques absorbant ou neutralisant les chocs ou des matériaux tels que les polymères à basse densité.