Règlement (CE) n° 666/2003 · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 666/2003
RattachementRèglement (CE) n° 666/2003
VersionVersion d'origine (CELEX 32003R0666)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 666/2003EUR-Lex →

L'additif appartenant au groupe des "micro-organismes" qui figure à l'annexe est autorisé en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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