(5) Le comité scientifique de l'alimentation animale a émis un avis favorable concernant l'innocuité de la préparation, qui appartient au groupe des "micro-organismes", dans les conditions décrites à l'annexe du présent règlement pour les porcelets et les porcs d'engraissement.
Règlement (CE) n° 666/2003 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 666/2003
RattachementRèglement (CE) n° 666/2003
Versionacte d'origine du 11/04/2003 (CELEX 32003R0666)
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