Le règlement (CEE) n° 2136/89 est modifié comme suit:
1) Dans le titre, les termes "portant fixation de normes communes de commercialisation pour les conserves de sardines" sont remplacés par les termes "portant fixation de normes communes de commercialisation pour les conserves de sardines et des dénominations commerciales applicables aux conserves de sardines et aux conserves de produits du type sardines".
2) L'article 1er est remplacé par le texte suivant:
"Article premier
Le présent règlement définit les normes auxquelles sont soumises la commercialisation des conserves de sardines et les dénominations commerciales applicables aux conserves de sardines et aux conserves de produits du type sardines commercialisées dans la Communauté."
3) L'article suivant est inséré:
"Article premier bis
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) conserves de sardines: les produits préparés avec des poissons de l'espèce Sardina pilchardus;
2) conserves de produits du type sardines: les produits commercialisés et présentés de la même manière que les conserves de sardines et préparés avec des poissons des espèces suivantes:
a) Sardinops melanosticus, S. neopilchardus, S. ocellatus, S. sagax, S. caeryleus;
b) Sardinella aurita, S. brasiliensis, S. maderensis, S. longiceps, S. gibbosa;
c) Clupea harengus;
d) Sprattus sprattus;
e) Hyperlophus vittatus;
f) Nematalosa vlaminghi;
g) Etrumeus teres;
h) Ethmidium maculatum;
i) Engraulis anchoita, E. mordax, E. ringens;
j) Opisthonema oglinum."
4) À l'article 2, le premier tiret est remplacé par le texte suivant:
"- relever des codes NC 1604 13 11, 1604 13 19 et ex 1604 20 50,".
5) L'article suivant est inséré:
"Article 7 bis
1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil(4), les conserves de produits du type sardines peuvent être commercialisées dans la Communauté sous une dénomination commerciale comportant le terme 'sardine' accolé au nom scientifique de l'espèce.
2. Lorsque la dénomination commerciale visée au paragraphe 1 figure sur le contenant d'une conserve de produit du type sardines, elle doit être indiquée d'une manière claire et distincte.
3. Le nom scientifique inclut dans tous les cas le nom générique et le nom latin spécifique.
4. Une dénomination commerciale donnée ne peut s'appliquer qu'à une seule espèce."