Houblon
Règlement (CEE) n° 1010/73 de la Commission du 13 avril 1973 relatif à la détermination de la notion de frais de gestion des groupements reconnus de producteurs dans le secteur du houblon(1).
Règlement (CEE) n° 1460/73 de la Commission du 16 mai 1973 relatif aux demandes de remboursement des aides octroyées par les États membres aux groupements reconnus de producteurs de houblon(2) modifié par le règlement (CEE) n° 1084/79(3).
Tabac
Règlement (CEE) n° 1726/70 de la Commission du 25 août 1970 relatif aux modalités d'octroi de la prime pour le tabac en feuilles(4), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3477/93(5).
Vin
Règlement (CEE) n° 1135/70 de la Commission du 17 juin 1970 relatif à la notification des plantations et des replantations de vigne en vue du contrôle du développement des plantations(6), modifié par l'acte d'adhésion de la Grèce.
Règlement (CEE) n° 1594/70 de la Commission du 5 août 1970 relatif aux déclarations, à l'exécution et au contrôle des opérations d'enrichissement, d'acidification et de désacidification dans le secteur du vin(7), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 2240/89(8).
Viande ovine et caprine
Règlement (CE) n° 826/94 de la Commission du 13 avril 1994 modifiant les règlements (CEE) n° 2385/91 et (CEE) n° 3567/92 et portant certaines modalités d'application du règlement (CEE) n° 3013/89 du Conseil en ce qui concerne l'incorporation des droits supérieurs aux plafonds de 1000/500 têtes dans les limites individuelles(9).
Règlement (CE) n° 2134/95 de la Commission du 7 septembre 1995 modifiant le règlement (CEE) n° 2814/90 et portant certaines modalités d'application du règlement (CEE) n° 3013/89 du Conseil en ce qui concerne le transfert de droits à prime entre membres d'un même groupement de producteurs ainsi que l'augmentation des droits à primes au bénéfice de certains producteurs en Italie et en Grèce dans le secteur de la viande ovine et caprine(10).
(1) JO L 100 du 14.4.1973, p. 32.
(2) JO L 145 du 2.6.1973, p. 1.
(3) JO L 135 du 1.6.1979, p. 57.
(4) JO L 191 du 27.8.1970, p. 1.
(5) JO L 317 du 18.12.1993, p. 30.
(6) JO L 134 du 19.6.1970, p. 2.
(7) JO L 173 du 6.8.1970, p. 23.
(8) JO L 215 du 26.7.1989, p. 16.
(9) JO L 95 du 14.4.1994, p. 8.
(10) JO L 214 du 8.9.1995, p. 12.