Règlement (CE) n° 1831/2003 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 27/03/2021 (consolidation EUR-Lex 02003R1831-20210327, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/09/2003).

TexteRèglement (CE) n° 1831/2003
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 1831/2003
VersionConsolidée au 27/03/2021 (CELEX 02003R1831-20210327)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 1831/2003EUR-Lex →

GROUPES D'ADDITIFS

1. Appartiennent à la catégorie «additifs technologiques» les groupes fonctionnels suivants:

a) conservateurs: substances ou, le cas échéant, micro-organismes qui protègent les aliments pour animaux des altérations dues aux micro-organismes ou à leurs métabolites;

b) antioxygènes: substances prolongeant la durée de conservation des aliments pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux en les protégeant des altérations provoquées par l'oxydation;

c) émulsifiants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles;

d) stabilisants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, permettent de maintenir son état physico-chimique;

e) épaississants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, en augmentent la viscosité;

f) gélifiants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, lui confèrent de la consistance par la formation d'un gel;

g) liants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, augmentent l'agglutination des particules;

h) substances pour le contrôle de contamination de radionucléides: substances qui suppriment l'absorption des radionucléides ou en favorisent l'excrétion;

i) anti-agglomérants: substances qui, dans un aliment pour animaux, limitent l'agglutination des particules;

j) correcteurs d'acidité: substances qui modifient le pH d'un aliment pour animaux;

k) additifs pour l'ensilage: substances, y compris les enzymes ou les micro-organismes, destinées à être incorporées dans les aliments pour animaux afin d'améliorer la production d'ensilage;

l) dénaturants: substances qui, utilisées dans la fabrication d'aliments transformés pour animaux, permettent de déterminer l'origine de matières premières pour denrées alimentaires ou aliments pour animaux spécifiques;

m) substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: substances permettant de supprimer ou de réduire l’absorption des mycotoxines, d’en favoriser l’excrétion ou d’en modifier le mode d’action;

n) améliorateurs des conditions d'hygiène: substances ou, le cas échéant, micro-organismes qui ont un effet positif sur les caractéristiques hygiéniques des aliments pour animaux en réduisant une contamination microbiologique spécifique;

o) autres additifs technologiques: substances ou, le cas échéant, micro-organismes ajoutés aux aliments pour animaux à des fins technologiques et ayant un effet positif sur les caractéristiques de l'aliment pour animaux.

2. Appartiennent à la catégorie «additifs sensoriels» les groupes fonctionnels suivants:

a) colorants:

i) substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux;

ii) substances qui, utilisées dans l'alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d'origine animale;

iii) substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d'ornement;

b) substances aromatiques: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, en augmentent l'odeur et la palatabilité.

3. Appartiennent à la catégorie «additifs nutritionnels» les groupes fonctionnels suivants:

a) vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies;

b) composés d'oligo-éléments;

c) acides aminés, leurs sels et produits analogues;

d) urée et ses dérivés.

4. Appartiennent à la catégorie «additifs zootechniques» les groupes fonctionnels suivants:

a) améliorateurs de digestibilité: substances qui, utilisées dans l'alimentation animale, renforcent la digestibilité du régime alimentaire, par leur action sur certaines matières premières pour aliments des animaux;

b) stabilisateurs de la flore intestinale: micro-organismes ou autres substances chimiquement définies qui, utilisés dans l'alimentation animale, ont un effet bénéfique sur la flore intestinale;

c) substances qui ont un effet positif sur l'environnement;

d) autres additifs zootechniques;

e) stabilisateurs de l'état physiologique: substances ou, le cas échéant, micro-organismes qui, lorsqu'ils entrent dans l'alimentation d'animaux en bonne santé, ont un effet positif sur leur état physiologique, y compris leur résistance aux facteurs de stress.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02003R1831-20210327. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).