Règlement (CE) n° 1847/2003 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/03/2018 (consolidation EUR-Lex 02003R1847-20180329, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/10/2003).

TexteRèglement (CE) n° 1847/2003
RattachementRèglement (CE) n° 1847/2003
VersionConsolidée au 29/03/2018 (CELEX 02003R1847-20180329)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 1847/2003EUR-Lex →

L'additif appartenant au groupe des «enzymes» visé à l'annexe I est autorisé en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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