Version consolidée au 27/03/2021 (consolidation EUR-Lex 02003R2065-20210327, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/11/2003).
TexteRèglement (CE) n° 2065/2003
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement (CE) n° 2065/2003
VersionConsolidée au 27/03/2021 (CELEX 02003R2065-20210327)
Référencearticle 3 du règlement (CE) n° 2065/2003EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant dans la directive 88/388/CEE et dans le règlement (CE) no 178/2002 sont applicables.
Les définitions suivantes sont également applicables:
1) par «condensat de fumée primaire», on entend la partie purifiée à base d'eau de la fumée condensée, qui relève de la définition des «arômes de fumée»;
2) par «fraction de goudron primaire», on entend la fraction purifiée de la phase à haute densité de goudron insoluble dans l'eau de la fumée condensée, qui relève de la définition des «arômes de fumée»;
3) par «produits primaires», on entend des condensats de fumée primaires et des fractions de goudron primaires;
4) par «arômes de fumée dérivés», on entend des arômes résultant de la poursuite du traitement des produits primaires qui sont utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires afin de leur donner un arôme de fumée.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.