(4) L'utilisation d'Enterococcus faecium a déjà été autorisée pour une période de quatre ans par le règlement (CE) n° 666/2003 de la Commission(3) pour les porcelets et les porcs d'engraissement.
Règlement (CE) n° 2154/2003 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 2154/2003
RattachementRèglement (CE) n° 2154/2003
Versionacte d'origine du 10/12/2003 (CELEX 32003R2154)
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