Règlement (CE) n° 2154/2003 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 2154/2003
RattachementRèglement (CE) n° 2154/2003
Versionacte d'origine du 10/12/2003 (CELEX 32003R2154)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CE) n° 2154/2003EUR-Lex →

(6) Des données ont été fournies à l'appui d'une demande d'autorisation du Lactobacillus acidophilus pour les poules pondeuses.

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