Règlement (CE) n° 2160/2003 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/04/2021 (consolidation EUR-Lex 02003R2160-20210421, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/11/2003).

TexteRèglement (CE) n° 2160/2003
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 2160/2003
VersionConsolidée au 21/04/2021 (CELEX 02003R2160-20210421)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 2160/2003EUR-Lex →

Zoonoses et agents zoonotiques pour lesquels des objectifs communautaires de réduction de la prévalence sont fixés conformément à l'article 4

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1. Zoonose ou agent zoonotique

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2. Population animale

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3. Stade de la chaîne alimentaire

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4. Date à laquelle l'objectif doit être fixé

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5. Date à compter de laquelle le test doit avoir lieu

| Tous les sérotypes de salmonelles présentant un intérêt du point de vue de la santé publique | Cheptels reproducteurs de Gallus gallus | Production primaire | 18 mois après la date d’entrée en vigueur du présent règlement | 18 mois après la date mentionnée à la colonne 4

| Tous les sérotypes de salmonelles présentant un intérêt du point de vue de la santé publique | Poules pondeuses | Production primaire | 24 mois après la date d'entrée en vigueur du présent règlement | 18 mois après la date mentionnée à la colonne 4

| Tous les sérotypes de salmonelles présentant un intérêt du point de vue de la santé publique | Poulets de chair | Production primaire | 36 mois après la date d'entrée en vigueur du présent règlement | 18 mois après la date mentionnée à la colonne 4

| Tous les sérotypes de salmonelles présentant un intérêt du point de vue de la santé publique | Dindes | Production primaire | 48 mois après la date d'entrée en vigueur du présent règlement | 18 mois après la date mentionnée à la colonne 4

| Tous les sérotypes de salmonelles présentant un intérêt du point de vue de la santé publique | Troupeaux de porcs de boucherie | Abattage | 48 mois après la date d'entrée en vigueur du présent règlement | 18 mois après la date mentionnée à la colonne 4

| Tous les sérotypes de salmonelles présentant un intérêt du point de vue de la santé publique | Troupeaux reproducteurs de porcins | Production primaire | 60 mois après la date d'entrée en vigueur du présent règlement | 18 mois après la date mentionnée à la colonne 4

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02003R2160-20210421. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).