Règlement (CE) n° 2235/2003 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/12/2003 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 2235/2003
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 2235/2003
VersionVersion d'origine (CELEX 32003R2235)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 2235/2003EUR-Lex →

Le poids des pommes de terre est calculé selon l'une des méthodes suivantes:

MÉTHODE A

Le poids net des pommes de terre est déterminé par prélèvement d'échantillons. Le prélèvement est effectué en plusieurs endroits du moyen de transport et à trois niveaux différents: supérieur, moyen et inférieur.

Le fond de terre est évacué avant la pesée à vide du moyen de transport.

Les échantillons dont le poids est vérifié pèsent au moins 20 kilogrammes. Les tubercules sont lavés, débarrassés de leurs impuretés et pesés à nouveau.

Le poids constaté est diminué de 2 % pour tenir compte de la quantité d'eau absorbée durant les opérations de lavage. Le résultat constitue la somme totale à retrancher sur 1000 kilogrammes de pommes de terre.

MÉTHODE B

Les pommes de terre constituant un lot appartenant à un seul producteur sont rassemblées dans les silos.

Les pommes de terre sont lavées, les impuretés sont éliminées et le poids réel total des pommes de terre rassemblées dans les silos est calculé, déduction faite de 2 % pour l'eau absorbée.

MÉTHODE C

1. Cette méthode de calcul du poids réel des pommes de terre est applicable lorsque plusieurs lots appartenant à des producteurs différents sont rassemblés dans un même silo, pour autant que les producteurs se soient préalablement mis d'accord sur l'utilisation de cette méthode.

Avant de déterminer le poids réel de l'ensemble des lots, le poids net de chaque lot est déterminé par application de la méthode A.

2. Les pommes de terre rassemblées dans le silo sont ensuite lavées, leurs impuretés éliminées et leur poids réel total est calculé, déduction faite de 2 % pour l'eau absorbée.

3. Si la pesée de l'ensemble des lots des pommes de terre lavées donne des résultats différents de la somme des résultats obtenus par application de la méthode A, la correction suivante est apportée: le poids total visé au point 2 est multiplié successivement par le poids net de chaque lot tel qu'il résulte de la méthode A.

Chaque résultat est divisé par le total du poids net des différents lots déterminés par application de la méthode A.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003R2235. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).