(104) Dans une note interne de RP du 6 novembre 1991, dont une copie a été remise à [employé(e) Aventis 1], [employé(e) Aventis 3] de Rhône-Poulenc Rorer se plaint de ce que [client 2] n'a commandé que 13700 kg de méthylglucamine pour 1992 au lieu de la quantité habituelle d'environ 30 tonnes. Il termine sa note par ces mots: "Cette situation est inadmissible et je compte sur vous pour me fournir les arguments qui me permettront, peut-être, de retrouver les volumes que nous avions par le passé"(69).
Décision 2004/104/CE · Article
Article considérant 104
Article en vigueur.
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TexteDécision 2004/104/CE
RattachementDécision 2004/104/CE
Versionacte d'origine du 27/11/2002 (CELEX 32004D0104)
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